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Les Fondamentaux du Droit Social Appliqué au Transport Routier de Marchandises

Parce que de plus en plus complexe et que la mise à jour des connaissances prend du temps sur la bonne marche de l’exploitation, bon nombre d’entreprises du transport ne respectent pas le droit social. Les enjeux sont cependant importants. Actualiser ou mettre en place les fondamentaux est capital pour la bonne marche de l’entreprise.

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La Réglementation Sociale Européenne du Transport

Le plupart des transporteurs européens sont confrontés à l’européanisation de leur activité. Des règlementations locales existent, fondées sur une base européenne, qui échappe au droit du travail classique. Cerner l’environnement pour pouvoir agir en connaissance de cause est donc fondamental.

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La Durée du Travail du Conducteur Routier Marchandises

Avec une règlementation en perpétuel mouvement, il est difficile pour un chef d’entreprise de définir juridiquement le temps de travail. Parallèlement à cette méconnaissance, les contrôles DREAL et de l’inspection du travail se multiplient et viennent perturber l’activité de votre entreprise.

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La Paie du Conducteur Routier Marchandises

La législation de la paie dans le monde du transport évolue constamment et se complexifie avec des notions spécifiques : heures d'équivalence, heures de nuit, heures supplémentaires, RC, Carcept, IPRIAC, TEPA… Une erreur peut coûter très cher au dirigeant : contrôle URSSAF, Prud'hommes, conflit social...

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Les Fondamentaux du Droit Social Appliqué au Transport Sanitaire

Entrepreneur dans un secteur en pleine croissance, vous avez besoin d’actualiser vos connaissances et pratiques sur la durée du temps de travail et du calcul de la paie.

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